Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4069180
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2024
Marque figurative de SAGEMCOM DOCUMENTS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGEMCOM DOCUMENTS domicilié(e) 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 448 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Stéphanie RITO domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069180.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2024.

SAGEMCOM DOCUMENTS a également déposé les autres marques suivantes : WEB AUTOMAT , OPEN2WORK , ALIZE , USBQUICKLINK , GoPix , Demat'box , ADAGIO , Demat'Pharma , OPEN LINE , OPEN2WORK


SAGEMCOM DOCUMENTS SAS, Société par Actions Simplifiée - 250 Route de l'Empereur - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 509448841


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Stéphanie RITO - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Instruments et machines pour l`émission, l`enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images et/ou des données ; équipement pour le traitement de l`information et ordinateurs ; instruments et machines de traitement de données ; scanneurs de documents reliés à l`Internet ; logiciels, logiciels pour l`envoi, le stockage ou le traitement en ligne des données informatiques ; logiciels de création de notes et annotations ; logiciels de création, de traitement, de gestion, de mise à jour et d`utilisation de bases de données ; support d`enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques et/ou optiques, disques, disquettes, disques audionumériques, vidéo, cassettes, bandes magnétiques ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, modems ; archives sous la forme de documents magnétiques, microfiches, disquettes, disques ; lecteurs d'étiquettes (décodeurs) ; étiquettes autocollantes (magnétiques) ; étiquettes électroniques ; étiquettes d'identification codées ; cartes magnétiques codées ; lecteurs de code-barres et flash codes ; ruban magnétique ;

Languettes adhésives ; notes et bloc-notes (papeterie) ayant un côté adhésif pour les fixer sur des surfaces ; ruban pour l'étiquetage, étiquettes adhésives imprimées ;

Communication par terminaux d`ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques et échanges de données informatisées entre serveurs et terminaux d`ordinateurs, et plus généralement entre tous les systèmes d`informations internes ou externes aux entreprises à des fins de numérisation et de gestion documentaire et de logistique ; gestion de location d`accès à un ou des centres serveurs hébergeant des logiciels et bases de données en gestion documentaire et de logistiques multi sites de tous types de documents ; services de transmission sécurisée de données ; fourniture d`accès à des bases de données ;

Services de consultations en matière d`ordinateurs et appareils pour le traitement de données ; programmation pour ordinateur ; conception, développement, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels de gestion documentaire et de logistiques multi sites de tous types de documents ; services de dématérialisation de documents physique vers un support électrique numérique ; service d`intermédiation entre produits et services, à savoir conception et développement de composants informatiques intermédiaires permettant l`interaction entre produits et services ; services de numérisation de documents ; conversion de données ou de documents d`un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; Conception de programme pour le traitement de l`information ; reconstitution de bases de données, hébergement de bases de données ; développement et conception de codes informatiques.